*Prise en charge des 13 actes suivants : Scellement prophylactiques des puits, sillons et fissures, détartrages complets sus et sous-gingival, bilan initial des troubles du langage oral et écrit, dépistage de l'hépatite B, troubles de l'audition, ostéodensitométrie remboursables par le Régime Obligatoire, diphtérie, tétanos et poliomyélite, coqueluche, hépatite B, BCG, Rubéole, Haemophilus influenzae B, Infections invasives à pneumocoques.

Les services proposés avec les garanties :

(CONTRAT RESPONSABLE EN APPLICATION DE LA LOI N° 2004-810 du 13 AOÛT 2004) - Hors parcours de soins, la majoration du ticket modérateur, et la franchise de 8 euros ainsi que les franchises sur les boîtes de médicaments, les actes paramédicaux et les transports sanitaires prévues à l'art. L 322-2 du code de la Sécurité Sociale ne sont pas pris en charge conformément au décret n° 2005-1226 du 29 septembre 2005.

À CHAQUE FORMULE, DES GARANTIES PERFORMANTES

Les montants de remboursement sont exprimés en pourcentage du tarif en vigueur fixé par la Sécurité Sociale (Base de remboursement) ou sous la forme d'un forfait. Ces forfaits sont valables par année civile d'adhésion et par assuré et ne sont pas cumulables d'une année sur l'autre, les remboursements sont toujours effectués déduction faite du remboursement de la Sécurité Sociale dans la limite de l'option choisie. Dans tous les cas, les remboursements sont limités au montant de la dépense réelle.